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On vous a diagnostiqué une infection par des microsporidies (microsporidiose). Afin d’être informé de l’étude à laquelle on vous propose de participer, veuillez prendre connaissances des fiches d’information ci-dessous.
Les médecins ont trouvé un parasite dans tes selles, et ils voudraient te poser des questions pour savoir d’où il a pu venir. Ils ont expliqué tout cela à tes parents (ton tuteur), mais tu as tout-à-fait le droit de refuser de répondre aux questions du médecin sans aucune conséquence pour toi.
Nous te proposons de participer à une recherche réalisée chez les enfants infectés par le parasite que nous avons trouvé dans tes selles (microsporidie).
Afin de mieux savoir comment on peut se contaminer par ce parasite, des questions sur ton mode de vie te seront posées par ton médecin. Les parasites de tes selles seront envoyés à des laboratoires très spécialisés pour faire des recherches sur ce parasite. Le médecin a déjà expliqué à tes parents ou à ton tuteur à quoi servira cette étude. Bien sûr, tu peux poser toutes les questions que tu souhaites au médecin ou à tes parents.
Conformément à la loi, tu as le droit de refuser de participer et de répondre aux questions du médecin sans te justifier sans que cela entraîne aucune conséquence pour toi.
Le but de cette note d’information est de vous informer aussi clairement que possible afin de vous permettre d’autoriser ou non la participation de votre enfant à une recherche sur la cryptosporidiose. Votre enfant sera également informé en des termes adaptés à son âge.
Votre médecin vient de diagnostiquer chez votre enfant une infection parasitaire, la cryptosporidiose (causée par des cryptosporidies). Cette maladie infectieuse fait l’objet d’une surveillance en France afin de mieux comprendre les modalités de sa transmission.
Afin de mieux comprendre la maladie,. 1/ certaines informations qui concernent votre enfant et vous-même vous seront demandées, ainsi qu’à votre enfant s’il y consent, et 2/ les parasites présents dans les échantillons des selles de votre enfant ayant permis de faire le diagnostic seront transmis aux laboratoires de référence du Réseau national de surveillance de la cryptosporidiose pour analyses complémentaires. Votre médecin transmettra les informations relatives au cas de votre enfant au Réseau national de surveillance de la cryptosporidiose de façon complètement anonymisée (sans mention ni du nom ni du prénom de votre enfant ni de vous-même). Chaque année, les données statistiques issues de ce Réseau seront transmises à l’Institut National de Veille Sanitaire. Le médecin de votre enfant vous fournira toutes explications complémentaires que vous pourriez souhaiter concernant cette recherche.
La participation de votre enfant est entièrement volontaire, et vous avez le droit de vous opposer à tout moment et de demander la destruction des échantillons prélevés sur votre enfant. Dans le cas où vous ne désirez pas que votre enfant prenne part à cette recherche, il continuera à bénéficier de la meilleure prise en charge médicale conformément aux connaissances actuelles.
Dans le cadre de la recherche impliquant la personne humaine à laquelle le gestionnaire de la recherche propose que votre enfant participe, un traitement informatique de ses données personnelles va être mis en œuvre pour permettre d’analyser les résultats de la recherche au regard de l’objectif de cette dernière qui vous a été présentée.
La base juridique permettant ce traitement repose sur l’exécution d’une mission d’intérêt public.
A cette fin, les données médicales le concernant seront transmises au gestionnaire de la recherche, entité responsable du traitement, ou aux personnes ou sociétés agissant pour son compte, en France. Ces données seront identifiées par un code et/ou ses initiales. Ces données pourront également, dans des conditions assurant leur confidentialité, être transmises aux autorités de santé françaises.
Conformément aux dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et au règlement général européen sur la protection des données (« RGPD ») du 25 mai 2018, respectivement dans leurs versions en vigueur, vous disposez à tout moment des droits suivants :
Vous disposez d’un droit d’information sur les données personnelles concernant votre enfant, collectées, traitées ou, le cas échéant, transmises à des tiers (article 15 RGPD).
Vous avez le droit de demander la correction des données personnelles incorrectes concernant votre enfant (articles 16 et 19 RGPD).
Vous avez le droit de demander la suppression des données personnelles concernant votre enfant.
Sous certaines conditions, vous avez le droit de demander une limitation du traitement. Dans ce cas, vos données pourront uniquement être stockées mais pas utilisées dans le cadre du traitement, sauf avec votre consentement (articles 18 et 19 RGPD).
Vous avez le droit de vous opposer à tout moment au traitement des données personnelles de votre enfant (article 21 RGPD). Le traitement est alors arrêté par le promoteur à la date où vous en aurez fait part au contact mentionné ci-après.
Pour faire valoir votre droit d’opposition, il vous suffit d’envoyer un mail au contact délégué à la protection des données (DPD@chu-rouen.fr) et une copie à l’adresse suivante : cnr-cryptosporidiose@chu-rouen.fr
Une fois la recherche terminée, les données concernant votre enfant seront conservées pour un maximum de deux ans après la dernière publication scientifique liée au projet de recherche. Elles seront ensuite archivées, avec un accès très restreint, pour un maximum de vingt-cinq ans
Ces droits s’exercent auprès du médecin qui vous suit dans le cadre de la recherche et qui connaît votre identité.
Votre participation n’entraînera aucun frais supplémentaire pour vous.
De plus, si vous le désirez, vous pourrez être informé des résultats obtenus au terme de ce protocole de recherche.
Après avoir lu cette note d’information, et eu un délai de réflexion, n’hésitez pas à poser à votre médecin toutes les questions que vous désirez.
Nous vous remercions de votre coopération.
Le but de cette note d’information est de vous informer aussi clairement que possible afin de vous permettre d’autoriser ou non votre participation à une recherche sur la cryptosporidiose.
Votre médecin vient de diagnostiquer chez vous une infection parasitaire, la cryptosporidiose (causée par des cryptosporidies). Cette maladie infectieuse fait l’objet d’une surveillance en France afin de mieux connaître les modalités de sa transmission.
Votre médecin transmettra les informations relatives à votre cas au Réseau de façon complètement anonymisée (sans mention ni de votre nom ni de votre prénom). Chaque année, les données statistiques issues de ce Réseau seront transmises à l’Institut National de Veille Sanitaire. Votre médecin vous fournira toutes explications complémentaires que vous pourriez souhaiter concernant cette recherche.
Votre participation est entièrement volontaire, et vous avez le droit de vous y opposer à tout moment et de demander la destruction de vos échantillons. Dans le cas où vous ne désirez pas prendre part à cette recherche, vous continuerez à bénéficier de la meilleure prise en charge médicale conformément aux connaissances actuelles.
Dans le cadre de la recherche à laquelle le gestionnaire de la recherche vous propose de participer, un traitement informatique de vos données personnelles va être mis en œuvre pour permettre d’analyser les résultats de la recherche au regard de l’objectif de cette dernière qui vous a été présentée.
La base juridique permettant ce traitement repose sur l’exécution d’une mission d’intérêt public.
A cette fin, les données médicales vous concernant seront transmises au gestionnaire de la recherche, entité responsable du traitement, ou aux personnes ou sociétés agissant pour son compte, en France. Ces données seront identifiées par un code et/ou vos initiales. Ces données pourront également, dans des conditions assurant leur confidentialité, être transmises aux autorités de santé françaises.
Conformément aux dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et au règlement général européen sur la protection des données (« RGPD ») du 25 mai 2018, respectivement dans leurs versons en vigueur, vous disposez à tout moment des droits suivants :
Vous disposez d’un droit d’information sur les données personnelles vous concernant collectées, traitées ou, le cas échéant, transmises à des tiers (article 15 RGPD).
Vous avez le droit de demander la correction des données personnelles incorrectes vous concernant (articles 16 et 19 RGPD).
Vous avez le droit de demander la suppression des données personnelles vous concernant.
Sous certaines conditions, vous avez le droit de demander une limitation du traitement. Dans ce cas, vos données pourront uniquement être stockées mais pas utilisées dans le cadre du traitement, sauf avec votre consentement (articles 18 et 19 RGPD).
Vous avez le droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos données personnelles (article 21 RGPD). Le traitement est alors arrêté par le promoteur à la date où vous en aurez fait part au contact mentionné ci-après.
Pour faire valoir votre droit d’opposition, il vous suffit d’envoyer un mail au contact délégué à la protection des données (DPD@chu-rouen.fr) et une copie à l’adresse suivante : cnr-cryptosporidiose@chu-rouen.fr
Une fois le projet terminé, les données vous concernant seront conservées pour un maximum de deux ans après la dernière publication scientifique liée au projet de recherche. Elles seront ensuite archivées, avec un accès très restreint, pour un maximum de vingt-cinq ans
Ces droits s’exercent auprès du médecin qui vous suit dans le cadre de la recherche et qui connaît votre identité.
Hôpital Charles Nicolle, CHU-Hôpitaux de Rouen
1, rue de Germont,
76031 ROUEN Cedex
DPD@chu-rouen.fr
Tel standard : 02 32 88 89 90
Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés
3 Place de Fontenoy
TSA 80715
75334 PARIS CEDEX 07
Votre participation n’entraînera aucun frais supplémentaire pour vous.
De plus, si vous le désirez, vous pourrez être informé des résultats obtenus au terme de ce protocole de recherche.
Après avoir lu cette note d’information, et eu un délai de réflexion, n’hésitez pas à poser à votre médecin toutes les questions que vous désirez.
Nous vous remercions de votre coopération.
Service de parasitologie
CHU de Rouen
76031 Rouen Cedex
Tel : 02 32 88 14 55
E-mail : cnr.cryptosporidiose@chu-rouen.fr
Service de parasitologie-mycologie – Centre de biologie
Hôpital Gabriel Montpied
58 rue Montalembert
63003 Clermont-Ferrand Cedex 1
Tel : 04 73 75 01 95
E-mail : cnr_cmap@chu-clermontferrand.fr
Laboratoire de Parasitologie Mycologie
Plateforme de Biologie Hospitalo-Universitaire
CHU de Dijon
2 rue Angélique Ducoudray, BP 37012, 21070 DIJON CEDEX
Tel : 03 80 29 33 01
E-mail : cnr.cmap@chu-dijon.fr
